Déposée le 15 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOM-METALUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EMERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOM-METALUX domicilié(e) 47B rue Jeanne d'Arc - 52100 - SAINT-DIZIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 020 394 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque EMERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOM-METALUX, Société par actions simplifiée - 47B rue Jeanne d'Arc - 52100 - SAINT-DIZIER - France - SIREN 572020394
S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2008 n°2384391 - Publication au BOPI 2008-09-15
Renouvellement sans limitation n°2125885 - Publication au BOPI 1998-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31
Inscription le 8 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261601 - Publication au BOPI 1998-09-08
Inscription le 19 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°670115 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-19
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2018 n°2697253 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-10-30
Serrurerie métallique, clés et serrures de toutes sortes à combinaisons, à fourreau, à ressort, serrures électriques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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